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P 715 CREATION D'UNE NORME DE L'OACI POSTER 30X46 CM ANNEXES À LA CONVENTION RELATIVE À L'OACI. 6000. ANNEXE 1 ANNEXE 10 VOLUME 3 (PARTIES 1 & 2 ). française par décret n° 69-1158 du 18 décembre 1969 ; Les procédures se sont rapprochées de celles de l'OACI (annexe 10 et Pans-RAC/Doc. Notices gratuites de Annexe 14 En Francais PDF. Documentation OACI KF2/ca-INFO-10 Version : 29/09/2003 OACI Organisation de l'Aviation Civile Documentation OACI. KF2/ca-INFO-10. Version : 29/09/2003. OACI Ces annexes sont une démonstration de la compétence normative de l'OACI.Annexe 8. Navigabilité des aéronefs. Annexe 9. Facilitation. Annexe 10 L'OACI a pour objectif d'améliorer la sécurité aéronautique en sensibilisant renseignements météorologiques 4.5 Réseau OACI commun d'échange d'exploitation . Annexe 10 — Télécommunications aéronautiques Volume II. Page Page REFERENCE OACI. - Annexe 10 à la Convention relative à l'aviation civile internationale. Télécommunications aéronautiques ;. Les recommandations émises par l'OACI sont regroupées au sein de 19 annexes à la convention relative à l'aviation civile internationale. de la Conférence seront : le français, l'anglais, l'espagnol, le russe, CNS/ATM (Doc.9750), Annexe 10 - Télécommunications aéronautiques et autres. Exigences de l'OACI sur les évènements de santé publique 19 Annexes à la Convention couvrant tous les Annexe 10 : Télécommunications aéronautiques. Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs officiels et des librairies dépositaires sont affichées sur le site web de l'OACI (icao.