«En Syrie, la loi est la meme qu'au Liban, sauf que la peine varie entre 3 ans et 10 ans de prison, contre 6 mois a un an ici. En Irak, ou en Jordanie, aucune loi specifique n'existe, mais

Definition loi MOP. La loi du 12 juillet 1985 relative a la maitrise d'ouvrage publique et a ses rapports avec la maitrise d'oeuvre privee, dite loi MOP, Loi borloo > Guide Loi hoguet > Guide PRESENTATION DU GUIDE . Ce guide s'adresse aux municipalites locales quebecoises qui desirent utiliser la . Loi sur le patrimoineculturel . pour proteger et mettre en valeur leur patrimoine. Cette Loi permet au gouvernement du Quebec, au ministre de la Cultureet des Communications ainsi Nouvelle edition, Guide Liban, Pierre Pinta, Renata Herzbachova, Collectif, et les visiteurs du jour n'auront que l'embarras du choix entre musees et galeries, parcours historiques et complexes touristiques ultramodernes. See more of Association des Guides du Liban on Facebook. Log In. or. Create New Account. See more of Association des Guides du Liban on Facebook. Log In. Forgot account? or. Create New Account. Not Now. Pages Businesses Nonprofit Organization Association des Guides du Liban Photos. LEGISLATION LEBANON: Loi n? 360 Developper les investissements au Liban New Consumer Protection Law. LOI No. 207 Du 26 Mai 2000, Modifiant les articles 26, 28, 29 et 52 du Code Travail 1946 Loi du 23 septembre 1946 portant Code du Travail, dans sa teneur modifiee. Tax Law. Customs Law Liban Le guide du Liban - partie 2 A.C.L.LIM. Unlimited DVR storage space. Live TV from 60+ channels. No cable box required. Cette loi a maintenu le secteur bancaire libanais loin des operations de blanchiment d'argent, et preserve, d'autre part, le secret bancaire sur les fonds deposes aupres des banques au Liban. Cette loi a permis la levee du nom du Liban de la liste des pays ne cooperant pas avec le GAFIFATF. Immense statue Notre-Dame du Liban ou La Vierge du Liban, 1904, pres d'une chapelle et d'une cat