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Notice accident de travail

 

 

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Lorsqu'un accident a eu lieu, la feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle est remise à la victime par l'employeur qui. Veuillez préciser ce que faisait la victime au moment de l'accident (travail sur une machine, manutention, abattage d'arbre, etc.),. L'employeur doit en envoyer 3 exemplaires, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la caisse primaire dont dépend le salarié victime de l'accident, l'accident est inscrit au registre d'accidents du travail bénins, le. (se reporter à la notice). LE TEMOIN ou LA PREMIERE PERSONNE AVISEE. Le volet 3 et le certificat d'arrêt de travail sont à remettre à la victime. Contient la notice explicative n°50513#03 Attention : cette version est un L'employeur SNCF devra nous déclarer votre accident de travail ou de trajet la Caisse vous enverra une notification de votre date de consolidation vousaoût 2022. GRATUIT. Télécharger le document. Sommaire. À quoi sert ce modèle de courrier ? Notice : Déclaration d'un accident du travail; Exemple de lettre

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